Faut-il arrêter les frais sur l’EPR
Flamanville ? Pour ENEL oui….
L’annonce du surcoût d’environ 2 milliards d’euros publié très récemment, et le retrait d’ENEL montre sur l’EPR EDF et ENEL mettent fin à leur coopération globale dans le nucléaire.
Le retrait d’Enel dans l’EPR de Flamanville s’explique, selon Anthony Parsons, que le projet « n'est pas le bon moyen pour fournir de l'énergie à un prix adapté. »
Enel explique son retrait par le fait que "Flamanville s'est retrouvé confronté à des dépassements de coûts et à des retards. A cela s'ajoutent une forte baisse de la demande d'électricité et un calendrier incertain pour les autres investissements dans le nucléaire en France. De plus, le référendum de juin 2011 en Italie rejetant le développement de l'énergie nucléaire dans le pays a réduit la pertinence stratégique du cadre de partenariat en général",
La veille, Enel avait officiellement annoncé qu'il allait exercer son droit de retrait du partenariat stratégique signé avec EDF en 2007. Ce partenariat encadrait sa participation dans l'EPR de Flamanville et dans cinq autres projets EPR en France.
En novembre 2007, EDF et ENEL ont conclu une série d'accords organisant leur coopération dans le domaine du nucléaire, aux termes desquels ENEL prenait une participation de 12,5% dans le projet EPR Flamanville 3, chacun des partenaires bénéficiant par ailleurs d'options de participation dans les projets nucléaires lancés par l'autre partenaire.
EDF et ENEL mettent fin à cette coopération et en conséquence renoncent à leurs options respectives dans les programmes de l'autre partenaire, ENEL abandonnant sa participation dans le projet EPR Flamanville 3.
En conséquence EDF remboursera ENEL du montant de son investissement dans le projet EPR Flamanville 3, soit environ 613 millions d'euros, auxquels s'ajouteront les intérêts. En contrepartie, EDF récupère l'intégralité des droits dans le projet EPR Flamanville 3, y compris l'ensemble des revenus à venir de la commercialisation de l'électricité.
La sortie d'ENEL du projet EPR Flamanville 3 entraîne également la résiliation des contrats d'accès anticipés adossés aux options octroyées à ENEL sur les projets EDF au titre desquels ENEL a reçu, contre paiements, 1200Mw en 2012. Cette résiliation s'effectuera progressivement, ENEL recevant 800Mw en 2013 et 320Mw en 2014 aux conditions commerciales définies dans ces contrats.